Classes drone : Tout ce qu’il vaut savoir sur la nouvelle réglementation européenne

Le 20 février 2024, par Antoine

Résumé

Actuellement en France, si vous ne volez pas selon les anciens scénarios nationaux (S1, S2, S3), vous êtes soumis à la réglementation européenne à la sauce française. Vous avez donc deux solutions, voler selon les scénarios A1, A2 ou A3. Malheureusement pour l’instant ces scénarios ne permettent pas de voler en agglomération comme le permettait l’ancien scénario S3. Cet article est fait pour démêler et simplifier les différentes classes drone.

La solution actuellement pour pouvoir évoluer dans la pleine capacité de ce que permettait de faire la réglementation française précédemment est d’utiliser un drone de classe C5, et de voler selon le scénario STS-01 lorsqu’on veut voler en agglomération. Cela nécessite de passer une formation de pilotage ainsi que l’obtention de l’examen théorique CATS, qui sera disponible d’ici juin 2024 en France.

Plus de détail sur les différentes classes drone plus bas dans la page.

Liste actualisée de tous les drones marqués et compatible avec les scénarios européens A1, A2, A3, A4 STS-01 et STS-02, classes drone C0 à C6

Les différentes classes drone

Les classes drone selon la réglementation européenne et l’attribution de ces classes à des scénarios spécifiques d’utilisation visent à maximiser la sécurité tout en permettant une large gamme d’applications, des activités de loisir aux missions critiques. Comprendre ces classifications et les scénarios associés est essentiel pour tout opérateur de drone souhaitant voler en conformité avec les réglementations européennes.

Classe C0

Les drones de classe C0 sont principalement utilisés dans le scénario ouvert A1. Ce scénario permet aux drones de voler au-dessus des zones peuplées, mais ils doivent rester à une distance sûre des personnes. Étant donné leur faible poids, moins de 250 G ces drones sont considérés comme présentant un risque minimal pour les personnes en cas d’incident. Ils sont idéaux pour les loisirs et l’initiation au pilotage de drones.

Classe C2

La classe C2 est principalement destinée au scénario ouvert A2, qui permet de voler à proximité des personnes non impliquées, sous réserve que l’opérateur maintienne le drone à une distance horizontale de sécurité d’au moins 30 mètres, ou réduite à 5 mètres avec des procédures de réduction de vitesse. Ce scénario exige une formation plus approfondie pour les opérateurs, comprenant une compréhension approfondie des techniques de pilotage et des mesures de sécurité, le BAPD.

Classe C4

Comme les drones de classe C4 sont destinés à des opérations automatisées ou prédéfinies sans intervention directe pendant le vol, leur utilisation est typiquement encadrée par des scénarios spécifiques qui nécessitent des autorisations particulières. Ces scénarios varient selon le pays et le type d’opération, mais ils nécessitent généralement une coordination avec les autorités de l’aviation pour s’assurer que les vols sont effectués en toute sécurité.

Classe C1

Les drones de classe C1 sont adaptés au scénario ouvert A1 qui permet de voler hors agglomération, tout comme les C0, mais avec des restrictions légèrement différentes dues à leur poids supérieur, inférieur à 900 G. Les opérateurs doivent avoir passé un test en ligne pour piloter un drone dans ce scénario, assurant une connaissance des règles de base de sécurité et de respect de la vie privée.

Classe C3

Les drones de classe C3 sont conçus pour être utilisés dans le scénario ouvert A3, où ils doivent être exploités loin des zones peuplées, dans des régions où il y a peu ou pas de chance d’interagir avec des personnes non impliquées. Ces drones, de par leur taille et leur capacité, maximum 25 KG, sont souvent utilisés pour des applications professionnelles nécessitant une plus grande portée et une capacité de charge utile. Les drones ne disposant PAS de marquage CE (C1, C2, C3 etc) se retrouvent à voler dans le scénario correspondant aux drones C3, c’est à dire le scénario ouvert A3.

Classe C5/C6

Les classes C5 et C6 sont utilisées dans des scénarios spécifiques (STS) qui sont définis au niveau national ou européen pour des opérations critiques telles que la surveillance, la sécurité publique ou les interventions d’urgence. Ces scénarios nécessitent des autorisations spéciales et sont strictement réglementés pour s’assurer que les opérations sont menées sans compromettre la sécurité des personnes au sol ou l’intégrité de l’espace aérien.

Les drones C5 correspondent au scénario STS-01 qui est une traduction de l’ancien scénario S3 français (vol en agglomération). Actuellement en France, hors opérateurs utilisant toujours les scénarios français, c’est la seule catégorie de drones (C5) qui permet d’opérer en agglomération.

Les drones C6 correspondent grossièrement à l’ancien scénario S2 (vol hors vue).

Ils ont en commun l’obligation d’ajouter des éléments de mitigation des risques (parachutes, coupure des moteurs, etc) pour obtenir leur certification, étant amenés à voler proche du public (sans le survoler).

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